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Règlement intérieur des cousin•e•s de la vallée

Le mardi 3 décembre 2019

Cette page contient la version définitive, avec correctifs, du Règlement intérieur adopté lors de la création de l’association "Les Cousin•e•s de la vallée", le 22 novembre 2019. Le PDF est tout en bas.

Article 1. Catégories de membres

  1. L’association distingue trois catégories de membres :
    • Les membres fondateurs, exclusivement des personnes physiques, sont amenés à délibérer à l’Assemblée. Pour garder leur pouvoir de délibération, ils doivent s’acquitter de la cotisation annuelle de 10 euros.
    • Les membres actifs, exclusivement des personnes physiques, sont amenés à délibérer à l’Assemblée. Outre les modalités prévues à l’article 9 des statuts, ils doivent s’acquitter de la cotisation annuelle de 10 euros.
    • Les membres d’usage sont des personnes ayant recours, occasionnellement, aux services de l’association. Ils s’acquittent d’une cotisation annuelle de 2 euros. Il ne peuvent participer aux délibérations de l’Assemblée.
  2. Tous les montants précités sont à diviser par deux, sur justificatif, dans les cas suivants :
    • Les jeunes de 16 à 18 ans ;
    • Les étudiants de moins de 26 ans ;
    • Les demandeurs d’emploi.
  3. Tous les montants précités sont à diviser par quatre pour les enfants de moins de 16 ans qui pourront, sur la délivrance d’une autorisation écrite de leurs parents, participer aux actes de la vie associative.
  4. Tous les montants précités pourront être réglés en cagnoles, la monnaie locale complémentaire et citoyenne de l’Yonne.

L’Assemblée : formes et organisation

L’Assemblée dite « ordinaire » est convoquée à l’initiative du Conseil dans les six premiers mois de l’année civile pour approuver les rapports annuels et définir les objectifs à venir.

L’Assemblée est dite « extraordinaire » lorsqu’elle est convoquée à l’initiative du Conseil ou à la suite d’une demande collective de plus la moitié des membres actifs pour toute délibération ne pouvant attendre la prochaine assemblée ordinaire.

A chaque ouverture de séance, l’Assemblée pourra désigner un•e Président•e de séance, qui devra vérifier la liste des participants, rappeler l’ordre du jour, partager les temps de parole, animer les débats, vérifier les quorums, ainsi qu’un•e Secrétaire de séance qui rédigera le procès verbal des délibérations. A défaut, les membres du Conseil se partageront la Présidence de l’Assemblée.

Le Conseil triennal : entre six et douze membres

Conformément à l’article 15 des statuts, l’Assemblée délègue pour une durée de trois ans l’administration de l’Association à un Conseil de six à douze membres, qui désignera ce qu’il est d’usage de nommer « le Bureau », pour les fonctions suivantes :

  • La Présidence, dont le rôle consiste d’une part à maintenir la cohésion entre les membres en veillant au respect des statuts et du règlement intérieur, et d’autre part à représenter l’association vis-à-vis de ses partenaires et dans les actes de la vie civile.
  • La Trésorerie, dont le rôle est d’assurer la gestion comptable de l’association, l’enregistrement des recettes et des dépenses et l’équilibre budgétaire.

D’autres fonctions particulières pourront être décidées en délibération au sein du Conseil. Pour chacune de ces fonctions, autant que possible, un•e adjoint•e sera également nommé•e. Le Conseil élu pourra à tout moment intégrer en son sein de nouveaux membres actifs volontaires, en ne dépassant pas le maximum de 12 membres.

Processus de délibération : consensus ou vote

Priorité au consensus : le vote ne restant qu’un outil et non une fin en soi, il ne doit pas prendre le pas sur la démocratie participative, qui passe par le débat. Le consensus doit être autant que possible privilégié.

Initiative de vote : faute de consensus, tout membre actif à jour de ses obligations peut faire une proposition de vote à la Présidence. Sans pouvoir la refuser, cette dernière peut engager des discussions quant à son opportunité, ou à la nécessité d’approfondir les réflexions avant lancement du vote.

Délai de réflexion : dans tous les cas, s’il le juge nécessaire, le Conseil peut imposer un délai de réflexion d’une semaine entre l’annonce du vote à l’Assemblée et sa mise en œuvre.

Procurations : à titre exceptionnel, les procurations sont admises mais pas encouragées.

Sanctions

Le Conseil pourra rappeler à l’ordre, par courrier, tout membre ayant manqué aux Statuts ou au Règlement intérieur. Si ce premier courrier ne donne aucun résultat, un second détaillera les griefs, les sanctions encourues, les pièces versées au dossier, le délai pour préparer la défense, la possibilité de se faire assister. Un défaut de paiement d’une cotisation après plusieurs rappels entraîne une radiation. Un comportement susceptible de compromettre l’image ou les actions de l’association peut entraîner une radiation, sur proposition du Conseil, après vote de l’Assemblée.

Philosophie shadokienne

Pour vérifier s’ils ont bien lu le règlement intérieur, les membres pourront réfléchir aux deux propositions suivantes : 1. Ce n’est qu’en essayant continuellement que l’on finit par réussir : en d’autres termes, plus ça rate et plus on a de chances que ça marche. 2. S’il n’y a pas de solutions, il n’y a pas de problèmes.